Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site devim.fr est édité par :
- Dénomination : Devim — [Nom et prénom de l'entrepreneur individuel]
- Statut : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
- SIRET : [Numéro SIRET à compléter]
- Adresse : [Adresse du siège, à compléter]
- Activité : Développement web sur mesure, digitalisation des processus, création d'applications métier
- Adresse e-mail : contact.devim@gmail.com
- Téléphone : 07 61 73 12 56
Les mentions entre crochets doivent être renseignées avec l'identité réelle de l'entrepreneur (obligation LCEN, art. 6-III). Une entreprise individuelle non assujettie à la TVA n'a pas de numéro de TVA intracommunautaire à publier.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Nom et prénom de l'entrepreneur individuel], en sa qualité d'éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : FreakHosting (EVPS)
- Localisation des serveurs : Francfort-sur-le-Main, Allemagne
- Site web : freakhosting.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, maquettes, code source) est la propriété exclusive de Devim, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Devim.
5. Limitation de responsabilité
Devim s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Devim ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer.
Devim ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Devim n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données personnelles.
7. Données personnelles
Pour toute information relative à la collecte et au traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.